Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1056059
Date de dépôt :
21/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 juin 1978 par DELAS Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056059.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELAS Gaston a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°123482 - Publication au BOPI 1979-004